Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIL-AID
CLAUDE BRETTE

Numéro de dépôt :
1602522
Date de dépôt :
16/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/07/2000

Présentation de la marque PIL-AID

Déposée le 16 juillet 1990 par CLAUDE BRETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PIL-AID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CLAUDE BRETTE, domicilié(e) 3 rue Dangeau, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DE BOISSE - France.

La marque PIL-AID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1602522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIL-AID est expirée depuis le 16 juillet 2000.

CLAUDE BRETTE a également déposé les autres marques suivantes : BIOMEGA , FORCES VIVES , LECITAIL , SOUFFLE NEUF , BIOMEGA


CLAUDE BRETTE - 3 rue Dangeau, 75016 PARIS - France


CABINET DE BOISSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides